News - 14.09.2023

Des brevets qui redéfinissent le monde

Des brevets qui redéfinissent le monde

De l’intelligence artificielle à la robotique, en passant par les réseaux télécoms 5 G ou à l’internet des objets, notre vie est désormais régie par l’innovation technologique. Cette dernière est sans équivoque le moteur de la transformation mondiale dans tous les secteurs. Elle redéfinit la manière dont nous vivons, travaillons et interagissons.

Les objets que nous utilisons, les produits que nous consommons chaque jour sont des créations issues de travaux publics ou privés. L’innovation concerne la commercialisation d’idées nouvelles, tandis que l’invention n’est pas nécessairement associée directement à la commercialisation. L’invention est la création d’une idée nouvelle visant à améliorer ou à résoudre une technique précise.

Aux origines des brevets

Tout commence au 15e siècle, quand des industriels fortunés établissaient des «pactes» avec différents inventeurs. Ils échangeaient des privilèges et des financements de nouvelles expériences contre leur savoir-faire. Le pacte le plus rentable de cette époque reste sans doute celui passé avec Gutenberg, l’inventeur de la première imprimerie, la technologie qui bouleversa la transmission du savoir.

Les industriels l’ont vite compris: faire des pactes est le seul moyen d’avoir accès aux technologies, de se les approprier, de les faire valoir et d’en profiter.

En 1967, avec l’accélération des innovations et des technologies, les Nations unies ont mis en place un organe régulateur et émetteur de brevets (ancien pacte), l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), comprenant aujourd’hui 193 Etats membres.

Conscient du rôle majeur des brevets, l’OMPI revêt aujourd’hui une importance capitale dans le monde des technologies. Elle émet un instrument crucial pour les multinationales technologiques: les brevets. Ces derniers incarnent le moteur pour stimuler l'innovation, protéger les investissements, générer des revenus et renforcer la position mondiale des entreprises.

Plus les technologies deviennent complexes, plus les brevets sont essentiels au processus d’innovation

Dans un paysage technologique en constante évolution, les entreprises ont rapidement compris que pour rester en pole position en matière d’innovations, il faut investir dans les brevets. En effet, ces derniers jouent un rôle vital en protégeant les idées novatrices et en encourageant les entreprises à investir dans la recherche et le développement.

Les brevets garantissent également des droits exclusifs temporels, incitant à la création continue en offrant des récompenses tangibles. Ils favorisent le partage des connaissances techniques et catalysent ainsi le progrès global. En consolidant la propriété intellectuelle, les brevets stimulent la compétitivité et l'attractivité économique des acteurs du secteur.

Plus encore, le nombre de brevets que détient une entreprise est souvent utilisé comme l’un des principaux indicateurs de son degré d’innovation, les brevets servant ainsi à mesurer la production d’innovation.

Aujourd’hui, des entreprises, des pays, voire des continents, sont évalués techniquement par rapport au nombre de brevets que leurs industries ont déposés ainsi que les domaines qu’ils couvrent.

Les brevets par secteur et par pays

D’après les derniers chiffres publiés par l’OMPI, la demande de protection par brevet a continué de croître en 2022, les innovateurs en provenance de Chine, des Etats-Unis d’Amérique, du Japon, de  Corée du Sud et d’Allemagne se plaçant en tête des dépôts effectués dans le cadre du Traité de coopération en matière de brevets de l’OMPI (PCT). Celle-ci simplifiant le processus de demande de protection par brevet dans plusieurs pays.(1)

Par secteur, les technologies informatiques ont représenté la plus grande part des demandes, avec 10,4% du total, suivies des communications numériques (9,4%), des machines électriques (7,1%), des technologies médicales (7%) et des techniques de mesure (4,6%). Le secteur des communications numériques et celui des technologies ont bondi de plus de 8%, soit le taux de croissance le plus rapide. Ils sont talonnés par les semi-conducteurs (+6,8%), la biotechnologie (+6,7%) et les machines électriques (+6,1%). Le numérique a repris le devant sur les technologies liées à la santé.(2)

La domination de l'Asie s'est poursuivie l'année dernière, représentant 54,7% des demandes internationales de brevet. La Chine se place en tête des dépôts de demandes de brevet devant les États-Unis et le Japon. Les entreprises chinoises ont déposé 70.105 demandes de brevet, suivies des États-Unis (59.056), du Japon (50.345), de la Corée du Sud (22.012) et de l'Allemagne (17.530).(3)

En Europe, la Chine poursuit également sa montée en puissance dans la recherche mondiale. Comme le montrent les données de l'Office européen des brevets, le pays en dépose de plus en plus. Alors qu'on comptait 5 729 demandes de brevets en provenance de Chine en 2015, le nombre s'élevait à 16 665 l'année dernière, soit une hausse d'environ 191 %. La Chine est actuellement le quatrième pays pourvoyeur de demandes de brevets sur le Vieux Continent, devant la France (qu'elle a dépassée en 2019) et derrière le trio de tête composé des États-Unis, de l'Allemagne et du Japon. Une accélération qui confirme le leadership chinois dans les technologies numériques, comme les télécommunications, l'informatique et l'intelligence artificielle.(4)

Huawei, un cas singulier

Quant au nombre de demandes par entreprise, Huawei reste le premier déposant avec 7689 demandes de brevets. Au 31 décembre 2022, Huawei possédait plus de 120 000 brevets actifs dans le monde dont plus de 47 000 ont été accordés en Chine. Ce qui fait de la société le premier détenteur de brevets dans son pays. Huawei détient également plus de 20 000 brevets délivrés aux États-Unis et environ 15 000 en Europe. La firme est également restée le plus grand déposant de demandes pendant cinq années consécutives.(5)

Les brevets déposés par Huawei englobent divers domaines technologiques, allant des communications sans fil de pointe à la 5G, en passant par l'Internet des objets (IoT), l'intelligence artificielle (IA), etc. Cette diversité témoigne non seulement de la portée de l'expertise de Huawei mais surtout de son engagement envers l'innovation continue. Ces brevets ne sont pas simplement des mesures de protection intellectuelle, mais ils sont surtout des éléments clés pour établir des partenariats dans le but de stimuler la collaboration entre entreprises, générer des revenus via des licences, contribuer à la compétitivité mondiale et façonner les normes technologiques de l’avenir.

D’ailleurs, Huwei a récemment signé avec Ericsson un accord mondial de licences croisées de long terme sur les brevets. Cet accord porte sur les brevets essentiels pour un large éventail de normes telles que les normes 3GPP, UIT, IEEE et IETF pour les technologies cellulaires 3G, 4G et 5G. Il couvre les ventes respectives de l’infrastructure réseau et des appareils grand public des entreprises, offrant aux deux parties un accès mondial aux technologies brevetées et standardisées de l’autre partie.

Ce genre d’accord mondial de licence permet également d’économiser de nombreuses ressources en recherche et développement, tout en monétisant plus facilement les brevets grâce aux royalties versées.

Les brevets reflètent le rôle crucial dans la recherche et le développement de la société. Plus de 114 000 personnes ne font que du R&D chez Huawei, représentant 55.4% du nombre total d’employés de la société. Ils ont le potentiel de transformer des secteurs tels que la santé, l'énergie et la mobilité, en apportant des solutions innovantes aux défis mondiaux. L'investissement soutenu de Huawei dans l'innovation est la pierre angulaire de la croissance continue de l’entreprise. La firme chinoise investit systématiquement au moins 10% de son chiffre d'affaires annuel dans la recherche et le développement, soit un minimum de 3 milliards de dollars chaque année.

Les brevets déposés par Huawei ne sont pas seulement des symboles d'innovation et de protection intellectuelle, mais aussi des catalyseurs de la croissance économique et du progrès social. En continuant à investir dans la recherche et le développement et à déposer des brevets, Huawei maintient sa position en tant que moteur essentiel de l'évolution technologique, avec des répercussions positives qui se font sentir à l'échelle mondiale.(6)

1- https://www.wipo.int/pressroom/fr/articles/2023/article_0002.html

2- https://www.lefigaro.fr/flash-eco/les-depots-de-brevets-internationaux-en-legere-hausse-en-2022-20230228

3- https://www.lefigaro.fr/flash-eco/les-depots-de-brevets-internationaux-en-legere-hausse-en-2022-20230228

4- https://fr.statista.com/infographie/27213/nombre-de-demandes-de-brevets-deposees-par-pays-en-europe/

5- https://www.huawei.com/en/ipr

6- https://www.huawei.com/en/sustainability/the-latest/stories/intellectual-property-and-trade-secret-protection#:~:text=Huawei%20is%20dedicated%20to%20its,is%20the%20bedrock%20of%20innovation.

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