Who's Who - 25.08.2020

Kamel Deguiche

Etat Civil

Nom: Deguiche

Prénom: Kamel

Date & Lieu de naissance: 24 août 1970 à La Marsa, Tunisie

Nationalité: Tunisienne

Situation familiale: Marié, deux enfants

Informations personnelles

Profession

Enseignant universitaire

Avocat inscrit au Barreau de Tunis

Nombre d’années d’expérience professionnelle: 24 ans

Affiliation à des associations/ groupements professionnels

Avocat inscrit au Barreau de Tunis

Président actuel de la Fédération Tunisienne de Boxe

Membre du Bureau Exécutif du Comité Olympique National Tunisien (C.N.O.T.)

Président de l’Académie Nationale Olympique Tunisienne (A.N.O.T.)

Membre du Conseil Scientifique du Centre Africain D’Etudes Olympiques (Cameroun)

Président provisoire de la Fédération Tunisienne d’athlétisme

Ancien Membre fédéral, président de la commission juridique de la Fédération Tunisienne d’Athlétisme

Ancien Membre de la Commission Nationale d’Arbitrage Sportif (CNAS)

Membre du Conseil Scientifique de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis

Ancien Président de la section d’athlétisme de l’Avenir Sportif de la Marsa

Ancien champion de Tunisie en Triple saut et en saut en longueur

Formation

▪ DEA en Sciences Juridiques Fondamentales (Major de la promotion 1995) ▪ Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis (FSJPS) ▪ 1995
▪ Maîtrise en Sciences Juridiques ▪ FSJPS ▪ 1993
▪ Certificat d’Etudes Spécialisées en Droit Economique et Social ▪ FSJPS ▪ 1993
▪ Baccalauréat Lettres ▪ Lycée de Carthage   Présidence, Tunis ▪ 1989

Principaux domaines de compétence

Droit du sport

Droit des affaires : Droit Commercial, Droit des Sociétés, Droit Cambiaire, PPP,   fusion-acquisitions, Scission, Transformation des sociétés, droit de la Concurrence…

Due Diligence

Notariat

Conseil juridique

Montages juridiques

Arbitrage

Formateur : Droit des affaires, Droit du Sport

Expérience professionnelle

 Employeurs  Date  Poste Occupé
 KPMG TUNISIE et cabinet CASE LAW  De 2005 à 2019  Directeur du département juridique
 Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis  De 1998 à nos jours  Assistant et chargé de cours en Droit Commercial et Droit des Sociétés
 Chargé de cours en Master Droit du Sport
 Cabinet Salaheddine Caîd Essebsi, Avocat d’affaires  De mai 1998 à Juillet 2004  Consultant
 Université Libre de Tunis (ULT)  De 1997 à 2000  Chargé de cours : Droit Commercial et Droit Civil
 Université Arabe des Sciences (UAS)  De 1996 à 1997  Assistant en Droit Civil
 Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de Tunis  De 1995 à 1998  Assistant en Droit commercial et en Droit Civil

Langues

 Langue  Lu  Ecrit  Parlé
 Français  Excellent  Excellent  Excellent
 Arabe  Excellent  Excellent  Excellent
 Anglais  Excellent  Très Bien  Bien

Etudes et travaux de recherche

Etudes empiriques récentes

Etude sur les insuffisances des circuits de distribution et d’approvisionnement en produits agricoles aux municipalités et élaboration des cahiers de charge. Etude instruite par le ministère du commerce

Etude sur la faisabilité de la démutualisation des sociétés d’assurance mutuelles et exécution de l’étude sur le cas de la société AMI assurances et sa transformation d’une mutuelle en une société anonyme faisant appel public à l’épargne et cotée en bourse (2013-2015)

Etude sur les insuffisances de la loi de 1998 sur le recouvrement des créances et proposition d’un projet de loi modifiant l’ancienne. Etude instruite par le Ministère des finances et ordonnancée par la BERD 2018-2019

Assistance du consultant international chargé d’élaborer un plan de recherche pour une étude du système du droit commercial tunisien dans le cadre  du projet sur «la « justice commerciale en Tunisie : état des lieux et perspectives », août septembre 2019

« Etude de cas sur la justice commerciale en Tunisie » pour le Centre Européen de Gestion des Politiques de Développement (ECDPM), mars 2020 

Recherches

Au stade final  de l’élaboration d’une  thèse de doctorat sur le sujet : « Publicité légale et apparence en droit des affaires »

Participation dans plusieurs colloques juridiques nationaux et internationaux

Parution de deux articles dans  La Revue «  Infos Juridiques »

Parution d’un article dans la « Collection Forum des Juristes n° XVI » sur le « Droit et Sport »

Articles de recherche et Formations

Animation de plusieurs formations juridiques concernant la promulgation du nouveau Code des sociétés commerciales (2001-2003)

La publicité légale en droit des affaires, in Colloque sur les publicités légales à la FDSPT, 2003

Les sanctions dans le code des sociétés commerciales, in Colloque sur les sanctions en droit privé, FDSPT 2004

Rapport de synthèse colloque sur la loi sur le redressement des entreprises en difficultés économiques, in Colloque sur la loi de 2003 sur le redressement des entreprises en difficulté économiques, 2004

L’évolution de la mission du commissaire aux comptes, in Colloque sur « 10 ans du Code des sociétés commerciales », Barreau de Sousse, 2010

L’avocat administrateur d’une société anonyme, animation d’une Formation, Barreau de Tunis, 2011

Animation d’une Formation en interne chez KPMG Tunis  sur la nouvelle loi sur le registre du commerce (Loi 2010), 2010

Animation d’une Formation sur la constitution des sociétés commerciales, Barreau de Tunis, 2013

Participation aux doctorales de 2016 avec l’école doctorale de Paris I-Sorbonne

Participation dans le colloque « la jurisprudence » en mars 2016 avec la communication « commentaire de l’arrêt du 24 avril 1997 des chambres réunies sur la théorie de l’apparence », faculté de droit de Tunis

Participation dans la journée d’études dédiée au Professeur Farouk MECHRI en avril 2016 avec la communication « la démutualisation des sociétés d’assurance entre l’absence du texte et les exigences de la pratique », faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis

Participation en octobre 2016 dans le colloque « Droit et Sport » avec la communication « les fédérations sportives entres les exigences des autorités nationales et les contraintes des instances internationales », Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis

Participation en novembre 2016  dans la table ronde organisée par l’IACE de Tunis sur la gouvernance des associations sportives avec la communication « la gouvernance de la fédération tunisienne de   boxe »

Animation en 2018 de formations sur « Les Pactes d’Actionnaires » destinées aux avocats étudiants de l’Institut Supérieur de la Profession d’Avocat de Tunis

Participation le 27 février 2020 dans le colloque « soixantenaire du code de commerce tunisien » avec la communication « le sport, activité commerciale ? »

Membre du laboratoire des entreprises en difficultés à la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de Tunis
Membre de l’unité de recherche « la jurisprudence » de la Faculté de Droit et des  Sciences Politiques de Tunis

Participation au séjour scientifique aux Etats Unis d’Amérique (USA), Chicago Juillet-septembre 2013, Loyola University et participation à un forum de discussion  sur le printemps arabe.





 

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